VORGER Travaux Publics
L'entreprise
Situation
Contact
L'équipe
notre savoir faire
Le matériel
Offres d'emploi
F.A.Q.
Liens
Mentions légales
Le site http://www.vorger.fr (ci-après «le Site»), est la propriété de VORGER Travaux Publics SARL, immatriculé au Registre du Commerce et des Sociétés d'Albertville, sous le n° B 329223 820, dont le siège social est situé :

Z.A. de la Charbonnère - Petit Cœur - 73260 LA LECHERE
Tél.
: 33 (0)4 79 09 81 59 / Fax : 33 (0)4 79 09 81 49

SIRET n° : 329 223 820 000 39
APE n ° : 4312 A

Le Site est hébergé par la société : 

Accès au site

L’accès à l’url http://www.vorger.fr est gratuit. Les frais d’accès et d’utilisation du réseau de télécommunication sont à la charge de tout utilisateur du site, selon les modalités fixées par ses fournisseurs d’accès et opérateurs de télécommunication. Il est rappelé que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d’entraver ou de fausser le fonctionnement d’un tel système, d’introduire ou de modifier frauduleusement des données dans un système informatique constituent des délits passibles de sanctions pénales.

Informations techniques

Il est rappelé que le secret des correspondances n'est pas garanti sur le réseau Internet et qu'il appartient à chaque utilisateur d'Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d'éventuels virus circulant sur Internet.

Droits de Propriété Intellectuelle

Titularité des droits :

Tous les éléments (textes, logos, images, éléments sonores, logiciels, icônes, mise en page, base de données...) contenus dans le Site et dans les sites associés sont protégés par le droit national et international de la propriété intellectuelle. Ces éléments restent la propriété exclusive de VORGER Travaux Publics et/ou de ses partenaires.
A ce titre, sauf autorisation préalable et écrite de VORGER Travaux Publics et/ou de ses partenaires, vous ne pouvez procéder à une quelconque reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou transformation partielle ou intégrale, ou un transfert sur un autre site web de tout élément composant le Site.
Le non-respect de cette interdiction peut constituer un acte de contrefaçon engageant vos responsabilités civile et pénale. Conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation des éléments composant le Site à des fins strictement personnelles.

Marques :

 Les marques et logos reproduits sur ce site sont déposés par les sociétés qui en sont propriétaires.
Toute reproduction, réédition ou redistribution des noms ou logos, par quelque moyen que ce soit, sans autorisation préalable et écrite de leur titulaire concerné est interdite par la loi.

 Liens hypertexte au Site :

 A l'exception de sites diffusant des informations et/ou contenus ayant un caractère illégal et/ou à caractère politique, religieux, pornographique, xénophobe, vous pouvez créer un lien hypertexte vers le Site sur votre site perso, sous la double réserve qu'il s'agisse d'un lien à la page d'accueil du Site, et que ce lien ouvre le Site dans une nouvelle fenêtre de navigation laissant  apparaître l'adresse http://www.vorger.fr. La mise en place de lien hypertexte n’autorise en aucune façon la reproduction d’élément du Site, ou la présentation sur des sites tiers d’éléments du Site sous forme de Frame, ou système apparenté.
Enfin, la mise en place de lien hypertexte n’autorise en aucune façon de proposer l’envoi d’un message pré-rédigé à une adresse mail liée au Site, ou la mise en place d’un système permettant l’envoi massif de messages quelqu'en soit la nature.

Limitation de responsabilité
Liens hypertexte depuis le Site :

 Des liens hypertextes contenus sur le Site peuvent renvoyer vers d'autres sites web ou d'autres sources Internet.
Dans la mesure où VORGER Travaux Publics ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, vous reconnaissez que VORGER Travaux Publics ne peut être tenue pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant aux contenus, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponibles sur ou à partir de ces sites ou sources externes. De plus, vous reconnaissez que VORGER Travaux Publics ne pourra être tenue responsable de tout dommage ou perte avéré ou allégué consécutif ou en relation avec l'utilisation ou avec le fait d'avoir fait confiance aux contenus, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes.
Enfin, dans la limite autorisée par la loi, VORGER Travaux Publics ne saurait être tenue responsable dans le cas où le contenu desdits autres sites contreviendrait aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.

Déclaration CNIL


En conformité avec les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés, les données personnelles mis en oeuvre dans le cadre du site www.vorger.fr ont fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) :

  • Déclaration N° 1216239 en date du 06 février 2007